Mentions légales
Qui sommes nous ?
Le site https://www.mgdis.fr/ est édité par MGDIS (éditeur du site) inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro B 328 161 245 – APE 5829C.
Siège social : MGDIS, Parc d’Innovation Bretagne Sud, Allée Nicolas Le Blanc, 56000 VANNES, France
Siret : 32816124500027
Capital social : 642 007,00 €
Code APE : Edition de logiciels applicatifs (5829C)
Responsable de la publication : Monsieur Frank MOSSER, Président
Téléphone : 02 97 68 18 28
Email : contact@mgdis.fr
Ce Site est réalisé, maintenu par la société MGDIS et hébergé par la société OVH :
- SAS OVH
- Capital social de 10 174 560,00 €
- Numéro de TVA : FR22424761419
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- https://www.ovhcloud.com/fr/
Ce site a été réalisé avec le système de gestion de contenu WordPress, logiciel libre (open source).
Sur autorisation préalable et expresse du responsable de la publication, mgdis.fr permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.
Malgré les soins apportés par MGDIS, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le contenu du site, la structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, le savoir-faire, les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de MGDIS ou ses partenaires et/ou clients, ayant autorisé MGDIS à les utiliser.
L’utilisateur s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les pages du site, ou les codes informatiques des éléments composant le site.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au « Site », par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les articles du code de la propriété intellectuelle. Toute extraction ou réutilisation, totale ou partielle desdites bases et de leur contenu est ainsi interdite sans l’autorisation préalable expresse de MGDIS.
Les marques citées sur le Site ont fait l’objet de déclarations à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) qui ont été publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI) sous les références ci-dessous :
Aiden | Marque verbale | N° BOPI 4969082 |
Evalys | Marque verbale | N° BOPI 4990857 |
Intracité | Marque verbale | N° BOPI 5000590 |
Ma Collectivité en poche | Marque verbale | N° BOPI 5087387 |
Ma mairie en poche | Marque verbale | N° BOPI 4016146 et 4571332 |
Numens | Marque verbale | N° BOPI 4837262 et 4848148 |
Operio | Marque verbale | N° BOPI 4969086 |
Proxicité | Marque verbale | N° BOPI 4506172 et 5000138 |
Reporteo | Marque verbale | N° BOPI 4969084 |
SOFI | Marque verbale | N° BOPI 1667966 et 4947478 |
Vizibly | Marque verbale | N° BOPI 5063357 |
Le présent Site internet est régis par la Loi française, quelle que soit la nationalité de l’utilisateur du Site.